Mentions légales

Altawest
au capital de 2 240 000 euros

11, rue de Fontenay
92340 Bourg-La-Reine
France

480 825 470 RCS Nanterre

Représentant légal : Altawest

Pour toute question, vous pouvez nous contacter
à l’adresse postale ci-dessus ou par mail :
info@altawest.com

Le site Internet est développé et hébergé par :

BOONDOOA Créations
3 Avenue du Pré-Félin
74940 ANNECY LE VIEUX
Tél : 04 50 05 81 24

Informations

Toutes les données inclues dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, bases de données, etc...) sont la propriété exclusive des sociétés Altawest, ou font l'objet d'une autorisation spécifique d'utilisation pour les sociétés Altawest. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.

Les marques et les logos de Altawest figurant sur le portail sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite et préalable de Altawest est strictement interdite.

Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles.

Altawest se réservent le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu'il comporte une erreur, n'hésitez pas à nous contacter

Responsablilité

Les informations contenues sur le portail www.altawest.net sont fournies à titre indicatif et l’utilisateur reconnaît les utiliser sous sa responsabilité exclusive. En conséquence, Altawest ne sauraient être tenues pour responsables des erreurs ou omissions contenues sur le portail ww.altawest.net.

Par ailleurs, www.altawest.net ne sauraient être tenus responsables de tout dommage qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce portail, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

Pour des raisons de maintenance, www.altawest.net pourraient être amenés à interrompre l’accès au portail ; dans la mesure du possible, ils s’efforceront d’en avertir l’utilisateur.

Propriété Intellectuelle

En accédant au site de www.altawest.net, vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site de www.altawest.net sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite. Tous manquements à cette interdiction constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photos et copyright

La reproduction des photographies figurant sur le site internet www.altawest.net a été préalablement autorisée par leurs auteurs respectifs.

Photographies du bandeau :

Copyright : Lamax
Photographe : Lamax
Légende : la photographie représente 2 cheminées d’une centrale nucléaire

Copyright : Yvan
Photographe : Yvan
Légende : la photographie représente une plateforme pétrolière Photographie en bas à gauche de la page d’accueil et sur la page « Groupes Turbo-alternateurs » :

Copyright : Hubert Corner
Photographe : Hubert Corner
Légende : la photographie représente une forêt filtrant les rayons du soleil

Données personnelles et informations complémentaires

Dans le cadre de certaines de nos rubriques, il peut vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles que vos nom, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires pour nous permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de renseignements. Notez bien qu'il n'est pas dans notre intention de vous adresser spontanément des e-mails, c'est-à-dire sans que vous n'ayez sollicité une réponse de notre part.

Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations aux sociétés Altawest consent à ceux-ci l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et les autorisent à en faire l'usage qui leur plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Ces informations enregistrées sont réservées à l’usage exclusif du (ou des) service(s) concerné(s) et sont conservées dans les fichiers de Altawest. Enfin, ce Site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément aux articles 39 et suivants de ladite loi, toute personne citée sur une page de ce Site peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant en envoyant un message à l’adresse suivante : contact@altawest.net OU en s’adressant à l'adresse suivante : Altawest 100, avenue Aristide Briand 92120 Montrouge - France

Droit applicable

www.altawest.net